Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2011
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : lundi 25 janvier 2016 (17:14 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Commune d'Ancy-le-Franc ; Commune d'Ancy-le-Franc

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime, la paroisse d'Ancy-le-Franc dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté ressortissant au bailliage de Tonnerre. La baronnie d'Ancy-le-Franc relevait en arrière-fief du roi ou du duché de Bourgogne et en fief du château de Cruzy. En 1790, érigée en commune, Ancy-le-Franc devient chef-lieu de canton dépendant du district de Tonnerre; elle fit partie de l'arrondissement de Tonnerre en 1800, puis de celui d'Avallon en 1927. En 1972, la commune d'Ancy-le-Franc fusionne avec celle de Cusy.

• Modalités d'entrée

  Dépôt du 27 octobre 1977

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques